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ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY
Siège social : 7 ROUTE DE LYON - 25440 QUINGEY
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Directeur de la publication
Monique DECLERC

Hébergeur
Evolix
SARL au capital de 105 000,00 € - R.C.S Marseille 451 952 295
TVA : FR15451952295
Pôle Média Belle de Mai
37 rue Guibal - 13 003 Marseille

2. Crédits

Réalisation du site internet
Agence web SPIN ON
9 rue Moncey - 25000 Besançon
www.spin-on.fr
SIRET: 794 651 224 000 30- APE: 6201Z
Contact : Joffrey PARISOT - 06 82 13 58 34

3. Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

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4. Cookies, statistiques et données personnelles

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5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’l'Etablissement de Santé de Quingey et/ou ses partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse d’l'Etablissement de Santé de Quingey et/ou ses partenaires est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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6. Politique de protection de données personnelles

Les informations que l’Établissement de Santé de Quingey est amené à recueillir proviennent de leur communication volontaire. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire. Ces adresses électroniques peuvent être utilisées afin de répondre à vos besoins et vous transmettre des informations dans l’envoi d’une newsletter par exemple. Vous pourrez toutefois vous opposer à la réception de ces courriels.

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Les informations personnelles recueillies sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement. Les services de l’établissement disposent de moyens informatiques destinés à gérer votre dossier, vos demandes ainsi que les prestations qui vous sont servies.
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